1. Objet

Les présentes conditions d’utilisation (ci-après les « Conditions ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site hfcontrole.com (ci-après le « Site »).

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2. Acceptation des Conditions

En accédant au Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions et s’engage à les respecter. En cas de désaccord, il est invité à ne pas utiliser le Site.

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3. Accès au Site

L’accès au Site est gratuit, hors coûts de connexion et d’accès à Internet qui restent à la charge de l’utilisateur. Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7 sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.

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4. Utilisation du Site

L’utilisateur s’engage à :

- ne pas perturber le bon fonctionnement du Site,

- ne pas introduire de virus ou programmes malveillants,

- utiliser les informations du Site uniquement pour un usage personnel et non commercial sauf accord préalable.

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5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité accessible sur le Site.

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6. Responsabilité

HF Controle s’efforce d’assurer l’exactitude des informations présentes sur le Site mais ne peut garantir l’absence d’erreurs. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

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7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. HF Controle décline toute responsabilité quant au contenu de

ces sites tiers.

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8. Modification des Conditions

HF Controle se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. L’utilisateur est invité à les

consulter régulièrement.

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents

du ressort du siège social de HF Controle, 19 Rue Olivier de Serres, 59930 La Chapelle d'Armentières.

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